VENDREDI 7 OCTOBRE 2022
A 20 HEURES 30

en Mairie Annexe – Salle Rothschild

(24, rue Jean Jaurès)

ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Communications du Maire
Approbation du PV du Conseil Municipal du 1er juillet 2022

ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification de la délibération D-05062020-2 en date du 5 juin 2020 relative à la composition
des commissions municipales
CAMG
2. Modification des statuts
3. Définition du taux de reversement de la taxe d’aménagement entre la CAMG et ses
communes membres
4. Modification de la délibération n°122-2017 du 21 décembre 2017 relative à la convention de groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire
SDESM
5. Adhésion au nouveau groupement de commandes d’énergies 2024 -2027
FINANCES
6. Décision modificative
7. Tarifs « Cours de Pastel »
ASSOCIATIONS
8. Subvention à l’association « La Ligue contre le cancer »
9. Subvention exceptionnelle « 50 ans » du JUDO Club
RESSOURCES HUMAINES
10. Modification du tableau des emplois
11. Création de postes – agents recenseurs
12. Création activité accessoire service urbanisme
13. Rémunération intervenant « Cours de pastel »
PERI et EXTRASCOLAIRE
14. ALSH : Pénalités pour défaut ou annulation d’inscription
15. Salle des jeunes : Tarifs
QUESTIONS DIVERSES
(posées conformément au règlement intérieur voté le 08/07/2020)