Le Conseil Municipal se réunira le :

JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021

A 20 HEURES 

en Mairie Annexe – Salle Rothschild

(24, rue Jean Jaurès)

ORDRE DU JOUR :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Communications du Maire
• Approbation du PV du Conseil Municipal du 02 juillet 2021

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Désignation d’un correspond défense
2. Modification des statuts du SDESM
3. Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dampmart, Claye-Souilly, Annet-Sur-Marne, Charmentray, Compans, Gesvres le Chapitre, Gressy, Iverny, Mauregard, Le Mesnil-Amelot, Montgé en Goële, Moussy-Le-Neuf, Précy-Sur-Marne, Villevaudé et Vinantes

FINANCES

1. Modulation de l’exonération de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties (constructions nouvelles)
2. Décisions Modificatives
3. Cours de pastel et vacation de l’intervenant pour l’année scolaire 2021-2022
4. Levée de prescription quatriennale de l’entreprise DEFILLON 

CAMG

1. Modification des statuts

JEUNESSE :

1. Tarifs séjours ski février 2022

QUESTIONS DIVERSES

(posées conformément au règlement intérieur voté le 08/07/2020)

Avis