JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024
A 20 HEURES 30
en Mairie Annexe – Salle Rothschild
(24, rue Jean Jaurès)
Conseil Municipal filmé et retransmis en direct

Intervention de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire concernant la politique
d’adaptation au changement climatique et le Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)

Désignation d’un secrétaire de séance
Communications du Maire
Approbation du PV du Conseil Municipal du 4 octobre 2024

ORDRE DU JOUR :

CAMG :
1. Convention pour la mise en place d’un service commun relatif à l’assistance de la maîtrise d’ouvrage
2. Convention de mise en place de pièges photographiques dans le cadre de la lutte contre les dépôts
sauvages
3. Fixation du montant de l’amende due en cas de dépôt sauvage

SDESM :
4. Demande de subvention pour les opérations de suppression des armoires d’éclairage public non-
conformes programmes 2025-2026

FINANCES :
5. Décision modificative n°2
6. Admissions en non valeurs
7. Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en
2025 avant le vote du budget primitif
8. Actualisation de la longueur de la voirie communale pour le calcul de la Dotation Globale de
Fonctionnement

URBANISME :
9. Rétrocession des voies du lotissement Mona Lisa- rue de la Joconde

RESSOURCES HUMAINES :
10. Modification du tableau des emplois
11. Recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanents pour faire face à un
besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (séjour hiver)
12. Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre Départemental de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne

ASSOCIATIONS :
13. Subvention au collège Jacques Yves Cousteau pour un voyage à Toulouse

QUESTIONS DIVERSES:
(Posées conformément au règlement intérieur voté le 08/07/2020)

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