Lieu

VENDREDI 1er JUILLET 2022

A 21 HEURES 00 

en Mairie Annexe – Salle Rothschild

(24, rue Jean Jaurès)

ORDRE DU JOUR :

Désignation d’un secrétaire de séance
Communications du Maire
Approbation du PV du Conseil Municipal du 20 mai 2022

SDESM

1. Adhésion des communes de Trilbardou et de Nanteuil-les-Meaux 
2. Signature d’une convention pour les services SIG du SDESM

SIAM 

1. Consultation pour avis projet de périmètre du futur SAGE Marne et Beuvronne

URBANISME

1. Avis de la commune lié à la création et l’exploitation des dispositifs de régulation des eaux pluviales de la ZAC de LAMIRAULT

FINANCES 

1. Subventionnement carte imagin’R 2022
2. Communauté de Communes du Val Briard : reversement de fiscalité à la commune de Ferrières-en-Brie suite à sa sortie de l’EPCI en date du 5/07/2017-Avenant à la convention initiale
3. Décision modificative
4. Modification de la délibération n° 23052020-2 du 23 mai 2020
5. Subventions aux associations

RESSOURCES HUMAINES

1. Protocole relatif à l’organisation du temps de travail

QUESTIONS DIVERSES

(posées conformément au règlement intérieur voté le 08/07/2020)