Salle Rothschild
Mairie Annexe 77164 Ferrières-en-Brie
Mairie Annexe
Lieu
Mois en cours
Juillet

Détails de l'événement
VENDREDI 1er JUILLET 2022 A 21 HEURES 00 en Mairie Annexe – Salle Rothschild (24, rue Jean Jaurès) ORDRE DU JOUR : Désignation
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Détails de l'événement
VENDREDI 1er JUILLET 2022
A 21 HEURES 00
en Mairie Annexe – Salle Rothschild
(24, rue Jean Jaurès)
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Communications du Maire
Approbation du PV du Conseil Municipal du 20 mai 2022
SDESM
- Adhésion des communes de Trilbardou et de Nanteuil-les-Meaux
- Signature d’une convention pour les services SIG du SDESM
SIAM
- Consultation pour avis projet de périmètre du futur SAGE Marne et Beuvronne
URBANISME
- Avis de la commune lié à la création et l’exploitation des dispositifs de régulation des eaux pluviales de la ZAC de LAMIRAULT
FINANCES
- Subventionnement carte imagin’R 2022
- Communauté de Communes du Val Briard : reversement de fiscalité à la commune de Ferrières-en-Brie suite à sa sortie de l’EPCI en date du 5/07/2017-Avenant à la convention initiale
- Décision modificative
- Modification de la délibération n° 23052020-2 du 23 mai 2020
- Subventions aux associations
RESSOURCES HUMAINES
- Protocole relatif à l’organisation du temps de travail
QUESTIONS DIVERSES
(posées conformément au règlement intérieur voté le 08/07/2020)
Horaire
(Vendredi) 21h00 - 22h30
Lieu
Salle Rothschild
Mairie Annexe 77164 Ferrières-en-Brie
Organisateur
Mairie Annexe